Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIANE
ACOR

Numéro de dépôt :
93455387
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque SIANE

Déposée le 16 février 1993 par la société ACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société ACOR domicilié(e) 20, rue de la Bongarde, 92391 VILLENEUVE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 213 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque SIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIANE est expirée depuis le 16 février 2003.

ACOR a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , ELICOLE FORMATION , , ESCALETTE , COMMUNIPASSION , PELIBOX FLIGHT-CASES , Pélibox


ACOR - 20, rue de la Bongarde, 92391 VILLENEUVE LA GARENNE - France - SIREN 572213742


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie; armatures métalliques; ronds à béton; poutrelles métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; béton armé

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.